Risques psychosociaux DUERP : les évaluer simplement en TPE

Les risques psychosociaux (RPS) doivent figurer dans le DUERP, au même titre que les risques physiques. L'employeur évalue tous les risques pour la santé physique et mentale des travailleurs (L4121-1, L4121-3). En TPE, une approche simple suffit : repérer les situations de travail tendues, en parler avec l'équipe et noter des actions concrètes.

Pourquoi les RPS sont dans le document unique

L'obligation de sécurité de l'employeur couvre la santé physique et mentale (L4121-1). L'évaluation des risques, transcrite dans le document unique (R4121-1), ne peut donc pas se limiter aux machines et aux chutes.

Les principes généraux de prévention le confirment. Ils demandent de planifier la prévention en intégrant l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales, ainsi que les risques liés au harcèlement moral, au harcèlement sexuel et aux agissements sexistes (L4121-2).

Un DUERP sans ligne sur les RPS est donc incomplet, même dans une entreprise de deux personnes.

Ce que recouvrent les risques psychosociaux

Les RPS désignent des risques pour la santé créés par le travail à travers des mécanismes psychologiques et sociaux. Ils peuvent se manifester par du stress, de l'épuisement, des violences internes (harcèlement, conflits) ou externes (agressions de clients ou d'usagers).

On les évalue en regardant les facteurs de risque plutôt que l'état des personnes. Six familles sont couramment utilisées, reprises du rapport Gollac :

Une méthode simple pour une TPE

Inutile de lancer un questionnaire lourd. Quatre étapes suffisent le plus souvent.

1. Partir des situations de travail

Pour chaque unité de travail, listez les moments où la tension monte : le coup de feu du service, la fin de mois, l'accueil d'un client mécontent, la réception d'une livraison en retard. Les RPS se cachent dans l'organisation, pas dans les personnes.

2. Écouter l'équipe

Un échange collectif, ou des entretiens courts, permet de recueillir le vécu. Posez des questions ouvertes : qu'est-ce qui vous empêche de bien faire votre travail ? Qu'est-ce qui vous fatigue le plus ? Gardez l'anonymat quand c'est possible.

3. Regarder quelques indicateurs

Même en TPE, certains signaux parlent : absences répétées, départs, conflits, plaintes de clients, heures supplémentaires régulières. Ils ne prouvent rien seuls, mais orientent l'analyse.

4. Coter et transcrire

Cotez le risque comme les autres, en décrivant la situation. Par exemple : « Accueil en agence, clients parfois agressifs, salarié seul en fin de journée. » La description compte autant que la note. Pour aller plus loin, voir la fiche risques psychosociaux et celle sur l'organisation du travail.

Exemples de mesures de prévention

Les mesures les plus efficaces agissent sur l'organisation. Quelques exemples adaptés aux petites structures :

• Charge de travail : planifier les pics, prévoir un renfort saisonnier, fixer des priorités claires.
• Horaires : communiquer les plannings à l'avance, limiter les coupures longues.
• Relations avec le public : afficher les règles, éviter le travail isolé aux heures sensibles, prévoir une procédure en cas d'agression.
• Reconnaissance : faire des points réguliers, expliquer les décisions.
• Harcèlement et agissements sexistes : afficher les voies de signalement, réagir rapidement à toute alerte.
• Changements : informer l'équipe avant de modifier l'organisation ou les outils.

Les métiers en contact avec le public sont souvent concernés : voir par exemple le DUERP pour une agence immobilière.

Les erreurs à éviter

• Écrire « RPS : néant » : aucune activité n'est totalement exempte de tension.
• Évaluer les personnes : on évalue des situations de travail, pas la fragilité de tel salarié.
• Se limiter à une formation à la gestion du stress : elle ne traite pas la cause.
• Ne rien mettre à jour : un changement d'organisation, un conflit ou une agression est une information nouvelle qui justifie une mise à jour (R4121-2).

En cas d'atteinte à la santé d'un salarié liée au travail, l'absence d'évaluation d'un risque connu peut être retenue contre l'employeur, notamment au titre de la faute inexcusable (L452-1 du Code de la sécurité sociale). L'évaluation des RPS n'a pas besoin d'être parfaite. Elle doit être sincère et suivie d'actions.

Le générateur de duerp-tpe.fr intègre une rubrique RPS pour chaque métier, avec des facteurs et des mesures déjà proposés. Vous pouvez créer votre DUERP en quelques étapes.

Questions fréquentes

Faut-il évaluer les RPS quand on n'a qu'un seul salarié ?

Oui. L'obligation d'évaluer les risques s'applique dès le premier salarié (L4121-1, L4121-3, R4121-1) et couvre la santé mentale. L'évaluation peut être courte, mais elle doit exister.

Peut-on coter les RPS avec la grille gravité × fréquence ?

Oui, c'est possible, mais la note seule est peu parlante. Ajoutez une description de la situation et des facteurs en cause. C'est elle qui guide les actions.

Le harcèlement doit-il apparaître dans le DUERP ?

Les principes généraux de prévention citent expressément le harcèlement moral, le harcèlement sexuel et les agissements sexistes (L4121-2). Il est donc cohérent de les traiter dans la partie RPS, avec les mesures de prévention et les voies de signalement prévues.